Mentions Légales

1. PRÉSENTATION DU SITE WWW.5ASEC.FR

Le présent site internet (ci-après le « Site ») est édité par

DCI S.A. (5àsec)
1-3 Route de Jussy
1225 Chêne Bourg
Genève - Suisse
Tel: 0041 (0)22 860 80 40
Federal Number: CH 660-1985998-5
TVA: 457 043

Directeur de publication :

M. Nicolas BOUCAULT

Développement du Site :

NetDesign
ZAC de Valparc
74330 Poisy
France
Tel: +33 (0)4 50 244 244

Hébergement du Site :

OVH

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2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site ainsi que l’ensemble de ses contenus et composants (textes, visuels, photographies, vidéos, charte graphique, bases de données, etc.), y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site, sont la propriété de 5àsec Group SAS société holding du groupe 5àsec. Le nom de domaine www.5asec.com est la propriété de DCI SA, société du groupe 5àsec qui anime le réseau 5àsec et édite le Site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé ou sur quelque support que ce soit, est interdite. Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute décompilation ou tentative de décompilation du Site, d’introduction frauduleuse sur son infrastructure d’hébergement, ainsi que toute extraction des données et bases de données incluses au Site, est interdite et passible de poursuites judiciaires au titre de l’abus de confiance, la contrefaçon, la concurrence déloyale ou l’atteinte à l’image notamment.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, extrait, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de DCI SA. La consultation et l’utilisation du Site n’est autorisée à l’internaute qu’aux fins d’une utilisation conforme aux présentes et correspondant à ses besoins (personnels ou professionnels selon l’offre retenue). Toute utilisation qui serait expressément autorisée par DCI S.A. d’un élément composant le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit, et à la condition de systématiquement rappeler la paternité et la source du contenu (www.5àsec.com).

Crédits Photos et Illustrations : Shutter Stock, Thinkstock, Istockphotos, Alban Nieroz, Yanis Ourabah Photographe
Contenu éditorial : DCI S.A.

3. INDÉPENDANCE

Les produits et services présentés dans ce site sont notamment distribués par un réseau de distributeurs. Les distributeurs sont des sociétés qui ont leur propre personnalité morale et qui agissent pour leur propre compte, sans qu’il existe aucune solidarité entre elles. En conséquence, ces derniers sont entièrement responsables des informations contenues dans les sous sites pays, qui sont exploités par les distributeurs sous leur responsabilité.

5àsec Group SAS ou DCI S.A. peuvent, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur le Site.

4. LIENS HYPERTEXTES

Le Site donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. 5àsec Group SAS ni DCI S.A. n'étant pas les gestionnaires de ces sites, ils ne peuvent en contrôler le contenu. En conséquence, elles ne pourront en aucun cas être tenu pour responsables du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. De même, DCI S.A. et 5àsec Groupe SAS dégagent toute responsabilité ou solidarité avec les éditeurs de sites web tiers qui font un lien vers le Site. Enfin, il est interdit de créer sans l’accord préalable de DCI S.A. tout lien dit « profond » vers une page du Site et de l’intégrer par la technique du framing ou toute autre technique similaire renvoyant directement aux pages du Site ou les intégrant au sein d’un site tiers.

5. COOKIES

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6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET DÉCLARATION CNIL

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7. RESPONSABILITÉ

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